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Procès-verbaux et délibérations du conseil municipal de Vimy

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Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet 2025 (179Ko) publié le 27/06/2025 à 11:55

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 10 juin 2025

Délibération n° 18 - accord local fixant le nbre et la rep des sièges du cc de la call (1466Ko) publié le 16/06/2025 à 16:01
Délibération n° 17 - Tarification de la buvette lors de nos actions communales (557Ko) publié le 16/06/2025 à 16:00
Délibération n° 16 - fixation du tarif pour le repas républicain (371Ko) publié le 16/06/2025 à 16:00
Délibération n° 15 - signature d’une promesse de bail emphytéotique avec la société enercoop (605Ko) publié le 16/06/2025 à 15:59
Délibération n° 14 - validation du nouveau règlement de fonctionnement et du projet d’établissement du multi-accueil (569Ko) publié le 16/06/2025 à 15:58
Délibération n° 13 - Validation du projet de mutualisation des structures pe - fermeture du je (735Ko) publié le 16/06/2025 à 15:57
Délibération n° 12 - Validation de l’appellation du nouveau restaurant scolaire de la ville (601Ko) publié le 16/06/2025 à 15:55
Délibération n° 11- Dénonciation du marché en cours de fourniture de repas avec api (706Ko) publié le 16/06/2025 à 15:54
Délibération n°10 – classe de mer - école Ste Thérèse mai 2025 (769Ko) publié le 16/06/2025 à 15:54
Délibération n°9 – Participe forfaitaire relative aux dépenses de fonctionnent de l école Ste Thérèse (937Ko) publié le 16/06/2025 à 15:53
Délibération n°8 – Acquisition de plein droit d un bien sans maitre (569Ko) publié le 16/06/2025 à 15:52
Délibération n°7 – Adhésion au service commun permis de louer (1065Ko) publié le 16/06/2025 à 15:51
Délibération n°6 – Nomination de différentes voies communales (927Ko) publié le 16/06/2025 à 15:50
Délibération n°5 – Sollicitât d'une subvention dans le cadre du dispositif amendes de police (594Ko) publié le 16/06/2025 à 15:49
Délibération n°4 - Vente de matériel communal (791Ko) publié le 16/06/2025 à 15:48
Délibération n°3 - Attribution des subventions 2025 aux associations ayant rendu leur dossier complet (791Ko) publié le 16/06/2025 à 15:47
Délibération n°2 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS (348Ko) publié le 16/06/2025 à 15:46
Délibération n°1 - Décision modificative n°2 - virement de crédit (580Ko) publié le 16/06/2025 à 15:45
Ordre du jour du conseil municipal du 10 juin 2025 (704Ko) publié le 06/06/2025 à 09:13

Procès verbal et délibérations du conseil municipal extraordinaire du 13 mai 2025

Délibération n°2 - Déclaration de projet n°1 du plan local d'urbanisme de Vimy (397Ko) publié le 20/05/2025 à 15:23
Délibération n°1 - Décision modificative n°1 - virement de crédit (341Ko) publié le 20/05/2025 à 15:21
Ordre du jour du conseil municipal extraordinaire du 13 mai 2025 (166Ko) publié le 07/05/2025 à 17:37

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 1 avril 2025

Délibération n°15 – Elaboration et mise en œuvre du projet Tepos (610Ko) publié le 07/04/2025 à 12:03
Délibération n°14 – Validation document unique d'évaluation des risques professionnels (699Ko) publié le 07/04/2025 à 12:03
Délibération n°13 – Mutualisation des structures pe - je et mac a compter du 1er septembre 2025 (4742Ko) publié le 07/04/2025 à 12:02
Délibération n°12 – Autorisation de signature par le maire de la convention de Coprod ville de Vimy - cris de l’aube (395Ko) publié le 07/04/2025 à 12:01
Délibération n°11 – Autorisation de signature par le maire de la convention de mise a dispo de matériel pays d’art et d’histoire de la CALL (362Ko) publié le 07/04/2025 à 12:00
Délibération n°10 – Attribution des subventions 2025 (1167Ko) publié le 07/04/2025 à 11:59
Délibération n°9 – Révision libre des attributions de compensation 2025 (544Ko) publié le 07/04/2025 à 11:58
Délibération n°8 – Sollicitation d'une ligne de trésorerie (735Ko) publié le 07/04/2025 à 11:58
Délibération n°7 – Vote des taux d’imposition (372Ko) publié le 07/04/2025 à 11:57
Délibération n°6 – Régularisation d’opérations sur exercices antérieurs (410Ko) publié le 07/04/2025 à 11:57
Délibération n°5 – Produits communaux irrecouvrables - apurement de créances prescrites (405Ko) publié le 07/04/2025 à 11:56
Délibération n°4 - Admission en non valeur de créances irrecouvrables (409Ko) publié le 07/04/2025 à 11:55
Délibération n°3 - Vote du budget primitif 2025 (380Ko) publié le 07/04/2025 à 11:54
Délibération n°2 - Affectation du résultat de l'exercice 2024 (544Ko) publié le 07/04/2025 à 11:53
Délibération n°1 - Approbation du compte financier unique 2024 (790Ko) publié le 07/04/2025 à 11:52
Ordre du jour du conseil municipal du 1 avril 2025 (307Ko) publié le 27/03/2025 à 11:18

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 4 mars 2025

Procès verbal du 4 mars 2025 (2067Ko) publié le 08/04/2025 à 10:39
Délibération n°13 - Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d'assises 2026 (591Ko) publié le 11/03/2025 à 16:36
Délibération n°12 - Autorisation de signature par le maire de la convention de prêt d'un terrain de hockey sur gazon (432Ko) publié le 11/03/2025 à 16:35
Délibération n°11 - Mise à jour du RIFSEEP (4408Ko) publié le 11/03/2025 à 16:35
Délibération n°10 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er février 2025 (743Ko) publié le 11/03/2025 à 16:34
Délibération n°9 - Autorisation donnée au comptable public de procéder aux dépenses avant mandatement (361Ko) publié le 11/03/2025 à 16:33
Délibération n°8 - Notification aux entreprises retenues dans le cadre du marché public de la restauration scolaire (482Ko) publié le 11/03/2025 à 16:32
Délibération n°7 - Convention cadre entre la ville de Vimy et le CCAS (356Ko) publié le 11/03/2025 à 16:32
Délibération n°6 - Proposition d'adhésion au dispositif de la centrale d'achat de la call (360Ko) publié le 11/03/2025 à 16:31
Délibération n°5 - Sollicitation d'une subvention auprès de l'État dans le cadre de la DETR pour la mise en place d'un système de vidéoprotection (487Ko) publié le 11/03/2025 à 16:30
Délibération n°4 - Sollicitation d'une subvention auprès de l'État dans le cadre de la DETR pour la construction d'une restauration scolaire (316Ko) publié le 11/03/2025 à 16:28
Délibération n°3 - Sollicitation d'une subvention auprès du conseil régional dans le cadre du dispositif ATES (339Ko) publié le 11/03/2025 à 16:27
Délibération n°2 - Sollicitation d'une subvention auprès de la caf pour la construction d’une salle d’activités périscolaires (470Ko) publié le 11/03/2025 à 16:26
Délibération n°1 - Présentation du rapport d'orientation budgétaire 2025 (10122Ko) publié le 11/03/2025 à 16:23
Ordre du jour du conseil municipal du 4 mars 2025 (284Ko) publié le 27/02/2025 à 08:11

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 4 février 2025

Procès verbal du 4 février 2025 (9809Ko) publié le 12/03/2025 à 16:30
Délibération n°9 - Subvention du séjour au ski en 2025 - École Jean Macé (595Ko) publié le 11/02/2025 à 10:36
Délibération n°8 - CAJ vacances d'été 2025 (855Ko) publié le 11/02/2025 à 10:35
Délibération n°7 - Contrat d'engagement d'adhésion 2025 avec l'association "Droit de cité" (438Ko) publié le 11/02/2025 à 10:34
Délibération n°6 - Intégration au réseau des établissements de lecture publique de la CALL (453Ko) publié le 11/02/2025 à 10:33
Délibération n°5 - Validation convention de partenariat avec "Les Given'chats" (360Ko) publié le 11/02/2025 à 10:31
Délibération n°4 - Campagne de stérilisation des chats (636Ko) publié le 11/02/2025 à 10:29
Délibération n°3 - Nomination de l'allée située dans le parc de la briqueterie (338Ko) publié le 11/02/2025 à 10:29
Délibération n°2 - Adhésion à la CANUT (588Ko) publié le 11/02/2025 à 10:28
Délibération n°1 - Modification de la délibération N°4F du 30 septembre 2021 (258Ko) publié le 11/02/2025 à 10:27
Ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2025 (387Ko) publié le 05/02/2025 à 09:52

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 10 décembre 2024

Procès verbal du 10 décembre 2024 (12581Ko) publié le 17/02/2025 à 16:54
Délibération n°1 - Autorisation d'ouverture de crédit (432Ko) publié le 05/02/2025 à 14:30
Délibération n°2 - Approbation de l'avenant N°1 au Pacte Financier et Fiscal de Solidarité entre la CALL et ses communes membres (661Ko) publié le 05/02/2025 à 14:31
Délibération n°3 – Choix du prestataire pour le marché « entretien des espaces verts et des terrains De football » (464Ko) publié le 05/02/2025 à 14:33
Délibération n°4 – Convention entre le CDG62 et la ville de Vimy pour l'accompagnement à la E-administration (345Ko) publié le 05/02/2025 à 14:34
Délibération n°5 - Adhésion a la centrale d'achats du syndicat mixte la fibre numerique 59 62 (557Ko) publié le 05/02/2025 à 14:35
Délibération n°6 -Transmission des actes au contrôle de légalité (325Ko) publié le 05/02/2025 à 14:35
Délibération n°7 -Vente des cinq logements rue Chanzy et du 1 bis rue de l'Egalité (482Ko) publié le 05/02/2025 à 14:36
Délibération n°8 - Modification du tableau des effectifs (500Ko) publié le 05/02/2025 à 14:40
Délibération n°9 - Prolongation d'une année supplémentaire au 1er janvier 2025 avec le centre de Gestion 62 (575Ko) publié le 05/02/2025 à 14:41
Délibération n°10 - Rémunération des personnels jeunesse (431Ko) publié le 05/02/2025 à 14:42
Délibération n°11 - Autorisation de recours au contrat d'apprentissage (569Ko) publié le 05/02/2025 à 14:42
Délibération n°12 - Avenant aux règlements de la salle des fêtes, de l'espace prévert et de l'espace Coworking (422Ko) publié le 05/02/2025 à 14:43
Délibération n°13 - Attribution d'une subvention exceptionnelle a une association vimynoise (299Ko) publié le 05/02/2025 à 14:44

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 12 novembre 2024

Procès verbal du 12 novembre 2024 (8467Ko) publié le 11/12/2024 à 12:25
Délibération n°1- REPRISE DE LA PROVISION SUR RISQUE LIE A UN ACCIDENT DE TRAVAIL (271Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43
Délibération n°2 -DM N°3 VIREMENT DE CREDIT (449Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
Délibération n°3 - CONVENTION DE MISE A DISPOSTITION DE BIENS (DICT) (609Ko) publié le 20/11/2024 à 09:45
Délibération n°4 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS (839Ko) publié le 20/11/2024 à 09:46
Délibération n°5 - CONVENTION SCHEMA LECTURE PUBLIQUE (423Ko) publié le 20/11/2024 à 09:47

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 1er octobre 2024

Procès verbal du 1er octobre 2024 (18462Ko) publié le 20/11/2024 à 09:40
Délibération n° 1 - Décision modificative (253Ko) publié le 07/10/2024 à 15:29
Délibération n°2 - ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT CALL (378Ko) publié le 07/10/2024 à 15:30
Délibération n°3 - CONTRAT EPSA (362Ko) publié le 07/10/2024 à 15:31
Délibération n°4 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (470Ko) publié le 07/10/2024 à 15:32
Délibération n°5 - MOBILISATION FTD CALL (403Ko) publié le 07/10/2024 à 15:33
Délibération n°6 - VENTE DES CINQ LOGEMENTS RUE CHANZY ET DU 1 BIS RUE DE L EGALITE (693Ko) publié le 07/10/2024 à 15:35
Délibération n°7 - AVENANT AU PROTOCOLE DES 1607H (194Ko) publié le 07/10/2024 à 15:36
Délibération n°8 - CREATION EMPLOI PERMAMENTS ET NON PERMAMENTS (1419Ko) publié le 07/10/2024 à 15:37
Délibération n°9 - REGULARISATION IFSE REGIE (3396Ko) publié le 07/10/2024 à 15:47
Délibération n°10 - REGLEMENT COMMANDE PUBLIQUE (214Ko) publié le 07/10/2024 à 15:48
Délibération n°11 - NOMINATION MYOSOTIS OTTAWA (698Ko) publié le 07/10/2024 à 15:49
Délibération n°12 - CESSION RESEAU RESIDENCE OTTAWA (381Ko) publié le 07/10/2024 à 15:50
Délibération n°13 - CESSION DE LA PARCELLE CALL (277Ko) publié le 07/10/2024 à 15:50
Délibération n°14 - CONVENTION MDS AVION VILLE DE VIMY (243Ko) publié le 07/10/2024 à 15:53
Délibération n°15 - ORGANISATION STAGE BAFA POP (300Ko) publié le 07/10/2024 à 15:54

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 25 juin 2024

Procès verbal du 25 juin 2024 (13894Ko) publié le 05/02/2025 à 09:49
Délibération n°18 - Modification de la délibération : tarifs centre d'accueil périscolaire et restauration scolaire - Applicables à compter du 1er septembre 2024 (467Ko) publié le 05/02/2025 à 09:30
Délibération n°17 - Modification de la délibération : tarifs jardin d'enfants et créche Municipale (488Ko) publié le 05/02/2025 à 09:28
Délibération n°16 - Permis de louer - Mise en place de l'autorisation préalable à la location à partir du 1er janvier 2023 (702Ko) publié le 05/02/2025 à 09:24
Délibération n°15 - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de prestations liées au déploiement du dispositif du permis de louer et de diviser sur une partie du territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens -Liévin (435Ko) publié le 05/02/2025 à 09:23
Délibération n°14 - Cession à titre gratuit des réseaux d'infrastructures, de la voirie, des espaces verts et des terrains d'assiette de la future résidence "Yoho" (366Ko) publié le 05/02/2025 à 09:22
Délibération n°13 - Nomination du béguinage "Les Acacias" dans la résidence "Les Myosotis", création et nomination de la rue "Rino Della Negra", « Arnaud Beltrame » et « Jeannick Tapella » prolongement de la rue "Saint Nazaire", création et nomination de (858Ko) publié le 05/02/2025 à 09:19
Délibération n°12 - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France (452Ko) publié le 05/02/2025 à 09:18
Délibération n°11 - Régularisation de délibération portant création d'emplois permanents à Temps complet et temps non complet (1412Ko) publié le 05/02/2025 à 09:17
Délibération n°10 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2024 (712Ko) publié le 05/02/2025 à 09:14
Délibération n°9 - Avenant n° 1 aux lignes directrices de gestion sur les avancements de grades (351Ko) publié le 05/02/2025 à 09:11
Délibération n°8 - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du personnel de service de nettoyage Pour les services des professionnels de santé exerçant au centre médical simone veil (276Ko) publié le 05/02/2025 à 09:04
Délibération n°7 - Modification de la délibération n° 9 du 8 décembre 2020 - location de locaux à Usage professionnel sis à vimy, cadastrés section ah n° 377 - 1 ter rue de l'égalité (294Ko) publié le 05/02/2025 à 09:13
Délibération n°6 - Correction de l'inventaire en opération d'ordre non budgétaire (540Ko) publié le 05/02/2025 à 08:34
Délibération n°5 - Décision modificative n° 1 du budget primitif (316Ko) publié le 05/02/2025 à 09:12
Délibération n°4 - Attribution des subventions 2024 aux associations dont le dossier est complet (510Ko) publié le 05/02/2025 à 08:31
Délibération n°3 - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (558Ko) publié le 05/02/2025 à 08:29
Délibération n°2 - Mise en place d'une tarification pour l'enlèvement des dépôts sauvages, des tags et des graffitis (419Ko) publié le 05/02/2025 à 08:29
Délibération n°1 - Mise en place d'une tarification pour les occupations diverses du domaine public (527Ko) publié le 05/02/2025 à 08:27
Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2024 (392Ko) publié le 05/02/2025 à 09:50

Procès verbal et délibérations du 9 avril 2024

Ordre du jour du conseil du 9 avril 2024 (1162Ko) publié le 03/10/2024 à 14:28
Procès verbal du 9 avril 2024 (7657Ko) publié le 27/09/2024 à 16:05
Délibération n° 1 - VOTE DU COMPTE DE GESTION (329Ko) publié le 24/09/2024 à 09:46
Délibération n°2 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 (561Ko) publié le 24/09/2024 à 09:47
Délibération n°3 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L EXERCICE 2023 (331Ko) publié le 24/09/2024 à 09:49
Délibération n°4 - ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES (389Ko) publié le 24/09/2024 à 09:50
Délibération n°5 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 (416Ko) publié le 24/09/2024 à 09:51
Délibération n°6 - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS AU TITRE DE L EXERCICE 2024 (331Ko) publié le 24/09/2024 à 09:52
Délibération n°7 - PARTICIPATION DUE A L ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT D ASSOCIATION 2023-2024 (617Ko) publié le 24/09/2024 à 09:53
Délibération n°8 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DONT LE DOSSIER EST COMPLET (300Ko) publié le 24/09/2024 à 09:54
Délibération n°9 - CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE RESTAURATION COMMUNALE SUR LA COMMUNE DE VIMY (658Ko) publié le 24/09/2024 à 09:55
Délibération n°10 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION POUR LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES (712Ko) publié le 24/09/2024 à 09:56

Procès verbal et délibérations du 20 mars 2024

Ordre du jour du conseil (317Ko) publié le 08/04/2024 à 15:56
Procès verbal du 20 mars 2024 (13235Ko) publié le 27/09/2024 à 15:58
DELIB N° 1 - DEBAT ET PRESENTATION DU RAPPORT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 (3491Ko) publié le 03/04/2024 à 10:02
DELIB N° 2 - VOTE DES TAUX D IMPOSITION (991Ko) publié le 03/04/2024 à 10:03
DELIB N° 3 - AUTORISATION D'ENGAGER LES DEPENSES A L ARTICLE 6232 FETES ET CEREMONIES (385Ko) publié le 03/04/2024 à 10:03
DELIB N° 4 - ENGAGEMENT DANS LE DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE ET DEMANDE D AGREMENT (377Ko) publié le 03/04/2024 à 10:04
DELIB N° 5 - MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D ACHAT EXCEPTIONNELLE (732Ko) publié le 03/04/2024 à 10:04
DELIB N° 6 - AVENANT AUX REGLEMENTS DE LA SALLE DES FETES ET DE L ESPACE PREVERT (342Ko) publié le 03/04/2024 à 10:05
DELIB N° 7 - DEMANDE D AVIS POUR LA FUSION DES ECOLES PRIMAIRES LA FONTAINE ET JEAN MACE (402Ko) publié le 03/04/2024 à 10:05
DELIB N° 8 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT SEJOURS ENFANTS AVEC LA CAF 2024-2025 (378Ko) publié le 03/04/2024 à 10:07
DELIB n ° 9 Mise en oeuvre d'une convention définissant les modalités d'organisation des activités extrascolaires proposées par la commune de Vimy aux enfants de la commune de Farbus (336Ko) publié le 03/04/2024 à 10:11
DELIB N° 10 - CHOIX DU PRESTATAIRE SUITE A L APPEL A MANIFESTATIONS D INTERET POUR LA CREATION DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE (677Ko) publié le 03/04/2024 à 10:14
DELIB N° 11 - APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION ET EXPLOITATION D UN RESEAU PUBLIC DE CHALEUR OU DE FROID A LA CALL (958Ko) publié le 03/04/2024 à 10:15
DELIB N° 12 - APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES A LA CALL (954Ko) publié le 03/04/2024 à 10:15
DELIB N° 13 - MODIFICATION DE LA DELIB N°12 DU 25 NOV 21 CONCERNANT LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CM AU CA DE L ECOLE DE MUSIQUE (227Ko) publié le 03/04/2024 à 10:16
DELIB N° 14 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 4E DU 30-09-21 CONCERNANT LA MISE EN PLACE D UN ELU REFERENT A L ASSOCIATION CULTURE COMMUNE (352Ko) publié le 03/04/2024 à 10:17
DELIB N° 15 - APPROBATION DE LA NOUVELLE HABILITATION STATUTAIRE CENTRALE D ACHAT COMMUNAUTAIRE A LA CALL (641Ko) publié le 03/04/2024 à 10:17
DELIB N° 16 - TIRAGE AU SORT PREALABLE A LOA DESIGNATION DES JURES D ASSISES 2025.pdf (384Ko) publié le 03/04/2024 à 10:18

Procès verbal et délibération du 1er février 2024

odre du jour du conseil (107Ko) publié le 08/04/2024 à 15:59
Procès verbal du 1er février 2024 (1997Ko) publié le 27/09/2024 à 15:56
DELIB N° 1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU1 ER FEVRIER 2024 (688Ko) publié le 03/04/2024 à 10:00

Procès verbal et délibérations du 16 janvier 2024

Ordre du jour du conseil (192Ko) publié le 08/04/2024 à 16:02
Procès verbal du 16 janvier 2024 (10319Ko) publié le 27/09/2024 à 16:04
Délibération n°15 - VIDEO PROTECTION (601Ko) publié le 26/03/2024 à 09:54
Délibération n° 1 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL A LA SUITE D'UNE DEMISSION (328Ko) publié le 25/03/2024 à 16:22
Délibération n°2 - ELECTION D UNE NOUVELLE ADJOINTE AU MAIRE. (855Ko) publié le 25/03/2024 à 16:23
Délibération n°3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES COMMISSIONS COMMUNALES (893Ko) publié le 25/03/2024 à 16:24
Délibération n°4 - CREATION D'UNE COMMISSION MIXTE COMMUNALE (372Ko) publié le 25/03/2024 à 16:25
Délibération n°5 - NOMINATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS LOCAUX (587Ko) publié le 25/03/2024 à 16:27
Délibération n°6 - ADOPTION DE LA DUREE DES AMORTISSEMENTS EN M57 (646Ko) publié le 25/03/2024 à 16:28
Délibération N°7 - APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE (354Ko) publié le 25/03/2024 à 16:29
Délibération n° 8 - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DU SERVICE NETTOYAGE (388Ko) publié le 25/03/2024 à 16:30
Délibération n°9 - REMUNERATION DU PERSONNEL DES CENTRES DE LOISIRS CENTRE D ANIMATION JEUNESSE SEJOURS (352Ko) publié le 25/03/2024 à 16:31
Délibération n° 10 - AVENANT AU SEJOUR SKI - CAJ FEVRIER 2024 (409Ko) publié le 25/03/2024 à 16:32
Délibération n° 11 - ADHESION A L ASSOCIATION DROIT DE CITE (429Ko) publié le 25/03/2024 à 16:33
Délibération n°12 - VALIDATION DE LA NOUVELLE PROCEDURE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (666Ko) publié le 25/03/2024 à 16:41
Délibération n° 13 - DEMANDE D'AVANCE DE SUBVENTION (322Ko) publié le 26/03/2024 à 09:52
Délibération n°14 - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION SUR LA PARTIE FINANCIERE DE VIMY SAISON 2 (366Ko) publié le 26/03/2024 à 09:53

Procés verbal et délibération du conseil municipal du 7 décembre 2023

Ordre du jour du conseil (367Ko) publié le 08/04/2024 à 16:03
Procés verbal du 7 décembre 2023 (13431Ko) publié le 01/03/2024 à 13:04
Délibération n°1 - DCM 1 - Décision modificative n°6 - virements de crédits du chapitre 21 vers les chapitres 20 et 16 (91Ko) publié le 01/03/2024 à 10:18
Délibération n°2 - DCM 2 - Décision modificative n°7 - virements de crédits du chapitre 011 vers le chapitre 012 (95Ko) publié le 01/03/2024 à 10:19
Délibération n°3 - DCM 3 - Décision modificative n°8 - virements de crédits du chapitre 65 vers le chapitre 014 (80Ko) publié le 01/03/2024 à 10:20
Délibération n°4 - Ouverture du compte 1068 (93Ko) publié le 01/03/2024 à 11:27
Délibération n°5 - Ouverture de crédit en investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024. (99Ko) publié le 01/03/2024 à 11:29
Délibération n°6 - Motion de la Commune de Vimy sur la révision des paramètres d'évaluation des valeurs locatives des locaux professionnels (124Ko) publié le 01/03/2024 à 11:31
Délibération n°7 - Modification du point n°9-article 1 - de la délibération n°11 du 22 juin 2023 portant sur les délégation du maire. (86Ko) publié le 01/03/2024 à 11:32
Délibération n°8 - DCM 8 - Rétrocession du Chemin rural de la futur résidence les Myosotis.pdf (106Ko) publié le 01/03/2024 à 11:34
Délibération n°9 - DCM 9 - Tarification et prix au m² de l'occupation du domaine public (141Ko) publié le 01/03/2024 à 11:35
Délibération n°10 - DCM 10 - Acquisition de la parcelle cadastrée AK104 (régularisation voirie). (82Ko) publié le 01/03/2024 à 11:36
Délibération n°11 - Demande de subvention exeptionnelle pour un enfant scolarisé à Givenchy-en-gohelle et habitant Vimy. (77Ko) publié le 01/03/2024 à 11:44
Délibération n°12 - Subvention du séjour au ski en 2024 - Ecole primaire Jean Macé. (110Ko) publié le 01/03/2024 à 11:45
Délibération n°13 - Subvention du séjour au ski en 2024 - Ecole primaire Sainte-Thérèse (111Ko) publié le 01/03/2024 à 11:46
Délibération n°14 - Centre animation jeunesse - février 2024 - St GERVAIS Mont Blanc - du 01 au 09 mars 2024. (166Ko) publié le 01/03/2024 à 11:47
Délibération n°15 - Centre animation jeunesse - été 2024 - ANGLET - du 07 au 20 juillet 2024. (175Ko) publié le 01/03/2024 à 11:48
Délibération n°16 - Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale.pdf (95Ko) publié le 01/03/2024 à 11:49
Délibération n°17 - Avenant à la convention de partenariat avec l'association les Given'chats (78Ko) publié le 01/03/2024 à 11:50
Délibération n° 18 - Modification et consolidation de l'organigramme de la Commune. (256Ko) publié le 01/03/2024 à 11:51
Délibération n°19 - Mise en oeuvre des lignes directrices de gestion. (143Ko) publié le 01/03/2024 à 11:52
Délibération n°20 - Modification du tableau des effectifs a compter du 1er janvier 2024. (296Ko) publié le 01/03/2024 à 11:53
Délibération n°21 - Relative à l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion de la FPT du Pas-de-Calais.pdf (202Ko) publié le 01/03/2024 à 11:55
Délibération n°22 - Délibération annuelle recrutement d'agents contractuels (99Ko) publié le 01/03/2024 à 11:55
Délibération n°23 - Attribution d'une subvention exeptionnelle à l'association - SOLIDARITE ARTOIS UKRAINE -.pdf (65Ko) publié le 01/03/2024 à 11:57

Délibérations conseil municipal du 9 novembre 2023

Ordre du jour du conseil (142Ko) publié le 08/04/2024 à 16:20
Procès verbal du 9 novembre 2023 (4478Ko) publié le 01/03/2024 à 09:57
Délibération n°1 - signature d'un bail de sous location entre la ville et l'auto école Saint Aubert (358Ko) publié le 04/12/2023 à 11:31
Délibération n°2 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'exercice 2023 (308Ko) publié le 04/12/2023 à 11:33
Délibération n°3 - Acquisition de plein droit d'un bien vacant sans maître (435Ko) publié le 04/12/2023 à 11:34
Délibération n°4 - Incorporation au domaine public communal de la rue Auguste Renoir (343Ko) publié le 04/12/2023 à 11:35

procés verbal et délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2023

Ordre du jour du conseil (173Ko) publié le 08/04/2024 à 16:23
Procés verbal du 28 septembre 2023 (7214Ko) publié le 01/03/2024 à 09:54
Décision modificative n°2 sur un transfert de ligne budgétaire (262Ko) publié le 04/12/2023 à 10:32
Décision modificative n°3 sur un transfert de ligne budgétaire (236Ko) publié le 04/12/2023 à 10:33
Décision modificative n°4 sur un transfert de ligne budgétaire (229Ko) publié le 04/12/2023 à 10:34
Décision modificative n°5 sur un transfert de ligne budgétaire (229Ko) publié le 04/12/2023 à 10:35
délibération n°6 attributuion d'une subvention exceptionnelle à l'association "jeunes en action" (182Ko) publié le 04/12/2023 à 10:42
Délibération n°7 attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des parents des anciens élèves des écoles publiques (173Ko) publié le 04/12/2023 à 10:44
Délibération n °8 tarification pour la mise en place de repas intergénérationnel (182Ko) publié le 04/12/2023 à 10:46
Modification du tableau des effectifs à compter du 1er octobre 2023 (359Ko) publié le 04/12/2023 à 10:37

Procès verbal et délibérations du 22 juin 2023

Ordre du jour du conseil (95Ko) publié le 09/04/2024 à 16:16
Procès verbal du 22 juin 2023 (10313Ko) publié le 01/03/2024 à 09:53
Délibération 1 - Modification de la délibération : tarifs pour l'accueil de loisirs d'été à compter du 1er avril 2023 (512Ko) publié le 29/06/2023 à 09:35
Délibération 2 - Convention de mutualisation entre la ville et le ccas (2865Ko) publié le 29/06/2023 à 09:38
Délibération 3 - Convention de mise à disposition d'un agent communal au centre communal d'action sociale de Vimy (1009Ko) publié le 29/06/2023 à 09:41
Délibération 4 - Délibération de principe pour apurement des déficits de régie (513Ko) publié le 29/06/2023 à 09:43
Délibération 5 - Rémunération du personnel des centres de loisirs et centre d'animation jeunesse (488Ko) publié le 29/06/2023 à 09:46
Délibération 6 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (552Ko) publié le 29/06/2023 à 10:13
Délibération 7 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2023 (847Ko) publié le 29/06/2023 à 10:14
Délibération 8 - Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE (Indemnité de fonction, de sujétions et d'expertise) régie" dans le cadre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professi (958Ko) publié le 29/06/2023 à 10:21
Délibération 9 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable et comptable M57 (612Ko) publié le 29/06/2023 à 10:25
Délibération 10 - Décision modificative sur un transfert de ligne budgétaire (506Ko) publié le 29/06/2023 à 10:26
Délibération 11 - Modification de la délibération déléguant au maire certaines attributions du conseil municipal (620Ko) publié le 29/06/2023 à 10:28
Délibération 12 - Mise en place d'un marché de services portant sur l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement des bâtiments de la ville de Vimy (1229Ko) publié le 29/06/2023 à 10:30
Délibératon 13 - Convention relative à la rétrocession et au classement dans le domaine public communal des espaces communs du lotissement appelé (nom à trouver) (1474Ko) publié le 29/06/2023 à 10:33
Délibération 14 - L'incorporation au domaine pubic communal de la parcelle AM 0482 et AM 0438 de la résidence "Les coquelicots" (475Ko) publié le 29/06/2023 à 10:36
Délibératon 15 - Mise en place d'un système de vidéo protection au sein de la commune (488Ko) publié le 29/06/2023 à 10:37
Délibération 16 - Attribution d'un nom au futur logement dit "Saint Nazaire" (427Ko) publié le 29/06/2023 à 10:39
Délibération 17 - Autorisation du lancement de la procédure de cession du chemin rural n° 3 dit voie "Saint Nazaire" et l'organisation d'une enquête publique (477Ko) publié le 29/06/2023 à 10:45
Délibération 18 - Mise en place d'un marché lié à la restauration scolaire et périscolaire (534Ko) publié le 29/06/2023 à 10:47
Délibération 19 - Conventon d'utilisation et règlement intérieur de l'espace de travail partage dit "coworking au de l'espace Venturella" (2386Ko) publié le 29/06/2023 à 10:50
Délibération 20 - Avenant au règlement de l'espace Jacques Prévert (1174Ko) publié le 29/06/2023 à 10:54
Délibératon 21 - Avenant aux règlements de la salle des fêtes (1694Ko) publié le 29/06/2023 à 10:57
Délibération 22 - Cérémonie du 13 avril pour la libération de Vimy (315Ko) publié le 29/06/2023 à 11:00

"Procès verbal et délibération du 9 juin 2023

Ordre du jour du conseil (45Ko) publié le 09/04/2024 à 15:47
Procès verbal du 9 juin 2023 (1131Ko) publié le 01/03/2024 à 09:15
Délibération n ° 1 : élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs (1734Ko) publié le 01/03/2024 à 09:13

Procès verbal et délibérations du 13 avril 2023

Convocation conseil municipal du 13 avril 2023 (204Ko) publié le 05/07/2023 à 22:45
PROCES VERBAL DU 13 AVRIL 2023 (6849Ko) publié le 28/06/2023 à 15:49
Délibération 1 - Examen et vote du compte de gestion (247Ko) publié le 21/06/2023 à 16:58
Délibération 2 - Affectation du résultat de fonctionnement 2022 (221Ko) publié le 21/06/2023 à 17:02
Délibération 3 - Créances prescrites (172Ko) publié le 21/06/2023 à 17:11
Délibératon 4 - Créances douteuses (340Ko) publié le 21/06/2023 à 17:14
Délibération 5 - Admissions en non-valeur de créances irrecouvrables (183Ko) publié le 21/06/2023 à 17:16
Délibération 6 - Créances éteintes pour l'exercice 2023 (187Ko) publié le 21/06/2023 à 17:17
Délibération 7 - Vote du Budget primitif 2023 (290Ko) publié le 21/06/2023 à 17:17
Délibération 8 - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 (492Ko) publié le 21/06/2023 à 17:19
Délibération 9 - Participation due à l'école privée sous contrat d'association. Année scolaire 2022/2023 (187Ko) publié le 21/06/2023 à 17:20
Délibération 10 - Délibération modificative du 17 octobre - Tarifs pour la participation au temps de fonctionnement de la cantine pour un enfant sous couvert d'un projet d'accueil individualisé à compter du 1er mai 2023 (189Ko) publié le 22/06/2023 à 09:48
Délibération 11 - Tarifs de location de la salle des fêtes à compter du 1er mai 2023 (331Ko) publié le 21/06/2023 à 17:24
Délibération 12 - Tarification de la vaisselle cassée ou manquante à compter du 1er mai 2023 (254Ko) publié le 21/06/2023 à 17:25
Délibération 13 - Règlement et location de la salle Prévert : rez-de-chaussée à compter du 1er mai 2023 (224Ko) publié le 21/06/2023 à 17:27
Délibératon 14 - Intégration de plusieurs parcelles au projet d'aménagement rue Saint-Nazaire (263Ko) publié le 21/06/2023 à 17:28
Délibération 15 - Délibération autorisant le maire à prescrire la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Vimy et fixant les modalités de concertation (374Ko) publié le 21/06/2023 à 17:31
Délibération 16 - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de prestations liées au déploiement du dispositif du permis de louer et de diviser sur une partie du territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin (293Ko) publié le 21/06/2023 à 17:34
Délibération 17 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er mai 2023 (292Ko) publié le 21/06/2023 à 17:35
Délibération 18 - Modification de la délibération des astreintes (915Ko) publié le 21/06/2023 à 17:37
Délibération 19 - Nom du parc de jeux (160Ko) publié le 22/06/2023 à 09:39
Délibération 20 - Centre d'animation jeunesse - Vacances d'été - Séjour à Arc sur Argens du 10 au 24 juillet 2023 - Centre CJH les Magnanarelles (279Ko) publié le 22/06/2023 à 09:42

Procès verbal et délibérations du 16 mars 2023

Convocation conseil municipal du 16 mars 2023 (102Ko) publié le 05/07/2023 à 22:32
PROCES VERBAL DU 16 MARS 2023 (3194Ko) publié le 10/05/2023 à 15:50
Délibération 1 - Transport du matériel loué à compter du 1 er avril 2023 (144Ko) publié le 09/05/2023 à 16:17
Délibération 2 - Modification de la délibération tarifs pour l'accueil de loisisrs du mercredi et des eptites vacances à compter du 1er avril 2023 (261Ko) publié le 09/05/2023 à 16:18
Délibération 3 - Modification de la délibération tarifs pour la carte d'adhésion (173Ko) publié le 09/05/2023 à 16:19
Délibération 4 - Tarif horaire de la main d'oeuvre communale à compter du 1 er Avril (146Ko) publié le 09/05/2023 à 16:20
Delibération 5 - Modification de la délibération tarifs accueil de loisirs d'été à compter du 1er avril (243Ko) publié le 09/05/2023 à 16:21
Délibération 6 - Modification de la délibération tarifs pour le centre d'accueil périscolaire à compter du 1er avril 2023 (154Ko) publié le 09/05/2023 à 16:23
Délibération 7- Modification de la délibération tarifs pour la cantine scolaire à compter du 1er avril 2023 (148Ko) publié le 09/05/2023 à 16:31
Délibération 8 - Location de praticables (éléments de podium) à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 09/05/2023 à 16:32
délibération 9 - Location des mange-debout à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 10/05/2023 à 11:27
Délibération 10 - Location de tables et de chaises à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 10/05/2023 à 11:29
Délibération 11 - Pression fiscale (182Ko) publié le 10/05/2023 à 11:29
Délibération 12 - Achat et revente du logement situé au 50 bis rue Jules Ferry (173Ko) publié le 10/05/2023 à 11:30
Délibération 13 - Modalités de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques ZAE (1865Ko) publié le 10/05/2023 à 11:31
Délibération 14 - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissements au budget primtif 2023 (200Ko) publié le 10/05/2023 à 11:32
Délibération 15 - Débat et rapport d'orientation budgétaire 2023 (3284Ko) publié le 10/05/2023 à 11:32
Délibération 16 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2023 (636Ko) publié le 10/05/2023 à 11:33
Délibération 17 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article 332-23 2° du code général de la fo (274Ko) publié le 10/05/2023 à 11:36
Délibération 18 - Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement pour faire face à un besoin lié au remplacement temporaire d'agents momentanément indisponibles à compter du 1er janvier 2023 (201Ko) publié le 10/05/2023 à 11:43
Délibération 19 - Tirage au sort préalable à la désignation aux fonctions de jurés d'assises pour l'année 2024 (284Ko) publié le 10/05/2023 à 11:45
Délibération 20 - Convention de partenariat avec l'association les Given'chats pour la capture, l'identification et stérilisation des chats errants non identifiés (178Ko) publié le 10/05/2023 à 11:47
Délibération 21 - Changement de dénomination du bâtiment de l'ancien trésor public (183Ko) publié le 10/05/2023 à 11:49
Délibération 22 - Convention entre la commune de Vimy et la commune de Farbus pour l'accueil des enfants de Farbus dans nos écoles. (1610Ko) publié le 10/05/2023 à 11:53

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2023

Ordre du jour du conseil (112Ko) publié le 09/04/2024 à 15:45
PROCES VERBAL DU 16 JANVIER 2023 (2032Ko) publié le 09/05/2023 à 14:07
délibération 1 - DECISION MODIFICATIVE SUR UN TRANSFERT DE LIGNE BUDGETAIRE (252Ko) publié le 09/05/2023 à 14:07
Délibération 2 - REMUNERATION DU PERSONNEL DES CENTRES DE LOISIRS ET CENTRE D'ANIMATION JEUNESSE (253Ko) publié le 09/05/2023 à 14:11
Délibération 3 - INTEGRATION D'UNE PARCELLE AU PROJET D'AMENAGEMENT RUE ST NAZAIRE (258Ko) publié le 09/05/2023 à 14:11
Délibération 4 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DELEGUANT AU MAIRE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL (354Ko) publié le 09/05/2023 à 14:12

Rue Rouget de Lisle 62580 VIMY
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