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Comptes - rendus du conseil municipal

Procès-verbaux et délibérations du conseil municipal de Vimy

Nuageux

VIMY, Dimanche 10 Décembre 2023, 10 °C , Nuageux

Procèes verbal et délibérations du 22 juin 2023

Délibération 1 - Modification de la délibération : tarifs pour l'accueil de loisirs d'été à compter du 1er avril 2023 (512Ko) publié le 29/06/2023 à 09:35
Délibération 2 - Convention de mutualisation entre la ville et le ccas (2865Ko) publié le 29/06/2023 à 09:38
Délibération 3 - Convention de mise à disposition d'un agent communal au centre communal d'action sociale de Vimy (1009Ko) publié le 29/06/2023 à 09:41
Délibération 4 - Délibération de principe pour apurement des déficits de régie (513Ko) publié le 29/06/2023 à 09:43
Délibération 5 - Rémunération du personnel des centres de loisirs et centre d'animation jeunesse (488Ko) publié le 29/06/2023 à 09:46
Délibération 6 - Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (552Ko) publié le 29/06/2023 à 10:13
Délibération 7 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2023 (847Ko) publié le 29/06/2023 à 10:14
Délibération 8 - Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE (Indemnité de fonction, de sujétions et d'expertise) régie" dans le cadre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professi (958Ko) publié le 29/06/2023 à 10:21
Délibération 9 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable et comptable M57 (612Ko) publié le 29/06/2023 à 10:25
Délibération 10 - Décision modificative sur un transfert de ligne budgétaire (506Ko) publié le 29/06/2023 à 10:26
Délibération 11 - Modification de la délibération déléguant au maire certaines attributions du conseil municipal (620Ko) publié le 29/06/2023 à 10:28
Délibération 12 - Mise en place d'un marché de services portant sur l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement des bâtiments de la ville de Vimy (1229Ko) publié le 29/06/2023 à 10:30
Délibératon 13 - Convention relative à la rétrocession et au classement dans le domaine public communal des espaces communs du lotissement appelé (nom à trouver) (1474Ko) publié le 29/06/2023 à 10:33
Délibération 14 - L'incorporation au domaine pubic communal de la parcelle AM 0482 et AM 0438 de la résidence "Les coquelicots" (475Ko) publié le 29/06/2023 à 10:36
Délibératon 15 - Mise en place d'un système de vidéo protection au sein de la commune (488Ko) publié le 29/06/2023 à 10:37
Délibération 16 - Attribution d'un nom au futur logement dit "Saint Nazaire" (427Ko) publié le 29/06/2023 à 10:39
Délibération 17 - Autorisation du lancement de la procédure de cession du chemin rural n° 3 dit voie "Saint Nazaire" et l'organisation d'une enquête publique (477Ko) publié le 29/06/2023 à 10:45
Délibération 18 - Mise en place d'un marché lié à la restauration scolaire et périscolaire (534Ko) publié le 29/06/2023 à 10:47
Délibération 19 - Conventon d'utilisation et règlement intérieur de l'espace de travail partage dit "coworking au de l'espace Venturella" (2386Ko) publié le 29/06/2023 à 10:50
Délibération 20 - Avenant au règlement de l'espace Jacques Prévert (1174Ko) publié le 29/06/2023 à 10:54
Délibératon 21 - Avenant aux règlements de la salle des fêtes (1694Ko) publié le 29/06/2023 à 10:57
Délibération 22 - Cérémonie du 13 avril pour la libération de Vimy (315Ko) publié le 29/06/2023 à 11:00

Procès verbal et délibérations du 13 avril 2023

Convocation conseil municipal du 13 avril 2023 (204Ko) publié le 05/07/2023 à 22:45
PROCES VERBAL DU 13 AVRIL 2023 (6849Ko) publié le 28/06/2023 à 15:49
Délibération 1 - Examen et vote du compte de gestion (247Ko) publié le 21/06/2023 à 16:58
Délibération 2 - Affectation du résultat de fonctionnement 2022 (221Ko) publié le 21/06/2023 à 17:02
Délibération 3 - Créances prescrites (172Ko) publié le 21/06/2023 à 17:11
Délibératon 4 - Créances douteuses (340Ko) publié le 21/06/2023 à 17:14
Délibération 5 - Admissions en non-valeur de créances irrecouvrables (183Ko) publié le 21/06/2023 à 17:16
Délibération 6 - Créances éteintes pour l'exercice 2023 (187Ko) publié le 21/06/2023 à 17:17
Délibération 7 - Vote du Budget primitif 2023 (290Ko) publié le 21/06/2023 à 17:17
Délibération 8 - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 (492Ko) publié le 21/06/2023 à 17:19
Délibération 9 - Participation due à l'école privée sous contrat d'association. Année scolaire 2022/2023 (187Ko) publié le 21/06/2023 à 17:20
Délibération 10 - Délibération modificative du 17 octobre - Tarifs pour la participation au temps de fonctionnement de la cantine pour un enfant sous couvert d'un projet d'accueil individualisé à compter du 1er mai 2023 (189Ko) publié le 22/06/2023 à 09:48
Délibération 11 - Tarifs de location de la salle des fêtes à compter du 1er mai 2023 (331Ko) publié le 21/06/2023 à 17:24
Délibération 12 - Tarification de la vaisselle cassée ou manquante à compter du 1er mai 2023 (254Ko) publié le 21/06/2023 à 17:25
Délibération 13 - Règlement et location de la salle Prévert : rez-de-chaussée à compter du 1er mai 2023 (224Ko) publié le 21/06/2023 à 17:27
Délibératon 14 - Intégration de plusieurs parcelles au projet d'aménagement rue Saint-Nazaire (263Ko) publié le 21/06/2023 à 17:28
Délibération 15 - Délibération autorisant le maire à prescrire la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Vimy et fixant les modalités de concertation (374Ko) publié le 21/06/2023 à 17:31
Délibération 16 - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de prestations liées au déploiement du dispositif du permis de louer et de diviser sur une partie du territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin (293Ko) publié le 21/06/2023 à 17:34
Délibération 17 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er mai 2023 (292Ko) publié le 21/06/2023 à 17:35
Délibération 18 - Modification de la délibération des astreintes (915Ko) publié le 21/06/2023 à 17:37
Délibération 19 - Nom du parc de jeux (160Ko) publié le 22/06/2023 à 09:39
Délibération 20 - Centre d'animation jeunesse - Vacances d'été - Séjour à Arc sur Argens du 10 au 24 juillet 2023 - Centre CJH les Magnanarelles (279Ko) publié le 22/06/2023 à 09:42

Procès verbal et délibérations du 16 mars 2023

Convocation conseil municipal du 16 mars 2023 (102Ko) publié le 05/07/2023 à 22:32
PROCES VERBAL DU 16 MARS 2023 (3194Ko) publié le 10/05/2023 à 15:50
Délibération 1 - Transport du matériel loué à compter du 1 er avril 2023 (144Ko) publié le 09/05/2023 à 16:17
Délibération 2 - Modification de la délibération tarifs pour l'accueil de loisisrs du mercredi et des eptites vacances à compter du 1er avril 2023 (261Ko) publié le 09/05/2023 à 16:18
Délibération 3 - Modification de la délibération tarifs pour la carte d'adhésion (173Ko) publié le 09/05/2023 à 16:19
Délibération 4 - Tarif horaire de la main d'oeuvre communale à compter du 1 er Avril (146Ko) publié le 09/05/2023 à 16:20
Delibération 5 - Modification de la délibération tarifs accueil de loisirs d'été à compter du 1er avril (243Ko) publié le 09/05/2023 à 16:21
Délibération 6 - Modification de la délibération tarifs pour le centre d'accueil périscolaire à compter du 1er avril 2023 (154Ko) publié le 09/05/2023 à 16:23
Délibération 7- Modification de la délibération tarifs pour la cantine scolaire à compter du 1er avril 2023 (148Ko) publié le 09/05/2023 à 16:31
Délibération 8 - Location de praticables (éléments de podium) à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 09/05/2023 à 16:32
délibération 9 - Location des mange-debout à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 10/05/2023 à 11:27
Délibération 10 - Location de tables et de chaises à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 10/05/2023 à 11:29
Délibération 11 - Pression fiscale (182Ko) publié le 10/05/2023 à 11:29
Délibération 12 - Achat et revente du logement situé au 50 bis rue Jules Ferry (173Ko) publié le 10/05/2023 à 11:30
Délibération 13 - Modalités de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques ZAE (1865Ko) publié le 10/05/2023 à 11:31
Délibération 14 - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissements au budget primtif 2023 (200Ko) publié le 10/05/2023 à 11:32
Délibération 15 - Débat et rapport d'orientation budgétaire 2023 (3284Ko) publié le 10/05/2023 à 11:32
Délibération 16 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2023 (636Ko) publié le 10/05/2023 à 11:33
Délibération 17 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article 332-23 2° du code général de la fo (274Ko) publié le 10/05/2023 à 11:36
Délibération 18 - Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement pour faire face à un besoin lié au remplacement temporaire d'agents momentanément indisponibles à compter du 1er janvier 2023 (201Ko) publié le 10/05/2023 à 11:43
Délibération 19 - Tirage au sort préalable à la désignation aux fonctions de jurés d'assises pour l'année 2024 (284Ko) publié le 10/05/2023 à 11:45
Délibération 20 - Convention de partenariat avec l'association les Given'chats pour la capture, l'identification et stérilisation des chats errants non identifiés (178Ko) publié le 10/05/2023 à 11:47
Délibération 21 - Changement de dénomination du bâtiment de l'ancien trésor public (183Ko) publié le 10/05/2023 à 11:49
Délibération 22 - Convention entre la commune de Vimy et la commune de Farbus pour l'accueil des enfants de Farbus dans nos écoles. (1610Ko) publié le 10/05/2023 à 11:53

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2023

PROCES VERBAL DU 16 JANVIER 2023 (2032Ko) publié le 09/05/2023 à 14:07
délibération 1 - DECISION MODIFICATIVE SUR UN TRANSFERT DE LIGNE BUDGETAIRE (252Ko) publié le 09/05/2023 à 14:07
Délibération 2 - REMUNERATION DU PERSONNEL DES CENTRES DE LOISIRS ET CENTRE D'ANIMATION JEUNESSE (253Ko) publié le 09/05/2023 à 14:11
Délibération 3 - INTEGRATION D'UNE PARCELLE AU PROJET D'AMENAGEMENT RUE ST NAZAIRE (258Ko) publié le 09/05/2023 à 14:11
Délibération 4 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DELEGUANT AU MAIRE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL (354Ko) publié le 09/05/2023 à 14:12

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