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Comptes - rendus du conseil municipal

Procès-verbaux et délibérations du conseil municipal de Vimy

Ensoleillé

VIMY, Mercredi 31 Mai 2023, 11 °C , Ensoleillé

Procès verbal et délibérations du 16 mars 2023

PROCES VERBAL DU 16 MARS 2023 (3194Ko) publié le 10/05/2023 à 15:50
Délibération 1 - Transport du matériel loué à compter du 1 er avril 2023 (144Ko) publié le 09/05/2023 à 16:17
Délibération 2 - Modification de la délibération tarifs pour l'accueil de loisisrs du mercredi et des eptites vacances à compter du 1er avril 2023 (261Ko) publié le 09/05/2023 à 16:18
Délibération 3 - Modification de la délibération tarifs pour la carte d'adhésion (173Ko) publié le 09/05/2023 à 16:19
Délibération 4 - Tarif horaire de la main d'oeuvre communale à compter du 1 er Avril (146Ko) publié le 09/05/2023 à 16:20
Delibération 5 - Modification de la délibération tarifs accueil de loisirs d'été à compter du 1er avril (243Ko) publié le 09/05/2023 à 16:21
Délibération 6 - Modification de la délibération tarifs pour le centre d'accueil périscolaire à compter du 1er avril 2023 (154Ko) publié le 09/05/2023 à 16:23
Délibération 7- Modification de la délibération tarifs pour la cantine scolaire à compter du 1er avril 2023 (148Ko) publié le 09/05/2023 à 16:31
Délibération 8 - Location de praticables (éléments de podium) à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 09/05/2023 à 16:32
délibération 9 - Location des mange-debout à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 10/05/2023 à 11:27
Délibération 10 - Location de tables et de chaises à compter du 1er avril 2023 (149Ko) publié le 10/05/2023 à 11:29
Délibération 11 - Pression fiscale (182Ko) publié le 10/05/2023 à 11:29
Délibération 12 - Achat et revente du logement situé au 50 bis rue Jules Ferry (173Ko) publié le 10/05/2023 à 11:30
Délibération 13 - Modalités de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques ZAE (1865Ko) publié le 10/05/2023 à 11:31
Délibération 14 - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissements au budget primtif 2023 (200Ko) publié le 10/05/2023 à 11:32
Délibération 15 - Débat et rapport d'orientation budgétaire 2023 (3284Ko) publié le 10/05/2023 à 11:32
Délibération 16 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2023 (636Ko) publié le 10/05/2023 à 11:33
Délibération 17 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article 332-23 2° du code général de la fo (274Ko) publié le 10/05/2023 à 11:36
Délibération 18 - Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement pour faire face à un besoin lié au remplacement temporaire d'agents momentanément indisponibles à compter du 1er janvier 2023 (201Ko) publié le 10/05/2023 à 11:43
Délibération 19 - Tirage au sort préalable à la désignation aux fonctions de jurés d'assises pour l'année 2024 (284Ko) publié le 10/05/2023 à 11:45
Délibération 20 - Convention de partenariat avec l'association les Given'chats pour la capture, l'identification et stérilisation des chats errants non identifiés (178Ko) publié le 10/05/2023 à 11:47
Délibération 21 - Changement de dénomination du bâtiment de l'ancien trésor public (183Ko) publié le 10/05/2023 à 11:49
Délibération 22 - Convention entre la commune de Vimy et la commune de Farbus pour l'accueil des enfants de Farbus dans nos écoles. (1610Ko) publié le 10/05/2023 à 11:53

Procès verbal et délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2023

PROCES VERBAL DU 16 JANVIER 2023 (2032Ko) publié le 09/05/2023 à 14:07
délibération 1 - DECISION MODIFICATIVE SUR UN TRANSFERT DE LIGNE BUDGETAIRE (252Ko) publié le 09/05/2023 à 14:07
Délibération 2 - REMUNERATION DU PERSONNEL DES CENTRES DE LOISIRS ET CENTRE D'ANIMATION JEUNESSE (253Ko) publié le 09/05/2023 à 14:11
Délibération 3 - INTEGRATION D'UNE PARCELLE AU PROJET D'AMENAGEMENT RUE ST NAZAIRE (258Ko) publié le 09/05/2023 à 14:11
Délibération 4 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DELEGUANT AU MAIRE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL (354Ko) publié le 09/05/2023 à 14:12

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